BROUTIN FREDERIC

Active

Siren511 799 397Entrepreneur individuel25430 SANCEYCréée le 08 mai 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUTIN FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 mai 2009 sous le numéro SIREN 511 799 397. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Fenotte, 25430 Sancey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8122Z.

Fiche d'identité de BROUTIN FREDERIC

INSEE

Dénomination: BROUTIN FREDERIC
SIREN: 511 799 397
SIRET (siège): 511 799 397 00019
N° TVA intracommunautaire: FR44511799397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 799 397
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8122Z
Date de création: 08 mai 2009
Siège social: 2 RUE DE LA FENOTTE, 25430, SANCEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUTIN FREDERIC

Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Finances de BROUTIN FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTIN FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTIN FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25430 SANCEYSiègeActif
511 799 397 00019 · ouvert le 08 mai 2009 · NAF 8122Z

Documents juridiques de BROUTIN FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTIN FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTIN FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTIN FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTIN FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTIN FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTIN FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 08 mai 2009

Questions fréquentes sur BROUTIN FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROUTIN FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROUTIN FREDERIC est 511 799 397. Le SIRET de son siège social est 511 799 397 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44511799397.

Où se situe le siège social de BROUTIN FREDERIC ?

Le siège social de BROUTIN FREDERIC est situé 2 rue de la Fenotte, 25430 Sancey.