BROUTIN JEAN
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 394 514 640, BROUTIN JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 351 rue Jules Massenet, 59500 Douai. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BROUTIN JEAN
INSEE- Dénomination
- BROUTIN JEAN
- SIREN
- 394 514 640
- SIRET (siège)
- 394 514 640 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR81394514640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 514 640
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 351 RUE JULES MASSENET, 59500, DOUAI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUTIN JEAN
Autre création artistique
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Établissements de BROUTIN JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59500 DOUAISiègeActif
394 514 640 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 9003B
Conformité de BROUTIN JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTIN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUTIN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUTIN JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur BROUTIN JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROUTIN JEAN ?
Le numéro SIREN de BROUTIN JEAN est 394 514 640. Le SIRET de son siège social est 394 514 640 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81394514640.
Où se situe le siège social de BROUTIN JEAN ?
Le siège social de BROUTIN JEAN est situé 351 rue Jules Massenet, 59500 Douai.
BROUTIN JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUTIN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUTIN JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTIN JEAN.
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