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BROUTIN MARC

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Siren530 355 585Entrepreneur individuel01410 CHAMPFROMIERCréée le 01 juillet 1990

0149Z · Élevage d'autres animaux

BROUTIN MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1990 sous le numéro SIREN 530 355 585. Elle est domiciliée 616 rue de l'Eglise, 01410 Champfromier. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de BROUTIN MARC

Dénomination
BROUTIN MARC
SIREN
530 355 585
SIRET (siège)
530 355 585 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17530355585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 355 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 juillet 1990
Siège social
616 RUE DE L'EGLISE, 01410, CHAMPFROMIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUTIN MARC

Élevage d'autres animaux

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Établissements de BROUTIN MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01410 CHAMPFROMIERSiègeActif

    530 355 585 00015 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0149Z

Conformité de BROUTIN MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTIN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTIN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUTIN MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1990

Questions fréquentes sur BROUTIN MARC

Quel est le numéro SIREN de BROUTIN MARC ?

Le numéro SIREN de BROUTIN MARC est 530 355 585. Le SIRET de son siège social est 530 355 585 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17530355585.

Où se situe le siège social de BROUTIN MARC ?

Le siège social de BROUTIN MARC est situé 616 rue de l'Eglise, 01410 Champfromier.

BROUTIN MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTIN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTIN MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTIN MARC.