BROUTIN MARC
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
BROUTIN MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1990 sous le numéro SIREN 530 355 585. Elle est domiciliée 616 rue de l'Eglise, 01410 Champfromier. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BROUTIN MARC
INSEE- Dénomination
- BROUTIN MARC
- SIREN
- 530 355 585
- SIRET (siège)
- 530 355 585 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR17530355585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 355 585
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 juillet 1990
- Siège social
- 616 RUE DE L'EGLISE, 01410, CHAMPFROMIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUTIN MARC
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BROUTIN MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01410 CHAMPFROMIERSiègeActif
530 355 585 00015 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0149Z
Conformité de BROUTIN MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTIN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUTIN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUTIN MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1990
Questions fréquentes sur BROUTIN MARC
Quel est le numéro SIREN de BROUTIN MARC ?
Le numéro SIREN de BROUTIN MARC est 530 355 585. Le SIRET de son siège social est 530 355 585 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17530355585.
Où se situe le siège social de BROUTIN MARC ?
Le siège social de BROUTIN MARC est situé 616 rue de l'Eglise, 01410 Champfromier.
BROUTIN MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUTIN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUTIN MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTIN MARC.
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