BROUTTIER PASCAL

Active

Siren391 502 234Entrepreneur individuel92210 SAINT-CLOUDCréée le 01 janvier 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUTTIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 391 502 234. Le siège social de l'entreprise se trouve 210 bd de la Republique, 92210 Saint-Cloud. Son activité principale relève du code NAF 6920Z.

Fiche d'identité de BROUTTIER PASCAL

INSEE

Dénomination: BROUTTIER PASCAL
SIREN: 391 502 234
SIRET (siège): 391 502 234 00035
N° TVA intracommunautaire: FR62391502234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 502 234
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6920Z
Date de création: 01 janvier 1992
Siège social: 210 BD DE LA REPUBLIQUE, 92210, SAINT-CLOUD
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BROUTTIER PASCAL

Activités comptables

Finances de BROUTTIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTTIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTTIER PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

92210 SAINT-CLOUDSiègeActif
391 502 234 00035 · ouvert le 20 octobre 2014 · NAF 6920Z
75001 PARISFermé
391 502 234 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 741C
75015 PARISFermé
391 502 234 00027 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 6920Z

Documents juridiques de BROUTTIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTTIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTTIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BROUTTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUTTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUTTIER PASCAL est 391 502 234. Le SIRET de son siège social est 391 502 234 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62391502234.

Où se situe le siège social de BROUTTIER PASCAL ?

Le siège social de BROUTTIER PASCAL est situé 210 bd de la Republique, 92210 Saint-Cloud.