BROUTY SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
BROUTY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 janvier 2025 sous le numéro SIREN 940 129 281. Son siège social est situé 48 AV des Pionniers du Vercors, 26190 Saint-Jean-en-Royans. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BROUTY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BROUTY SEBASTIEN
- SIREN
- 940 129 281
- SIRET (siège)
- 940 129 281 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR44940129281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 129 281
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 27 janvier 2025
- Siège social
- 48 AV des Pionniers du Vercors, 26190, Saint-Jean-en-Royans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BROUTY SEBASTIEN
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BROUTY SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26190 Saint-Jean-en-RoyansSiègeActif
940 129 281 00017 · ouvert le 07 septembre 2024 · NAF 3511Z
Conformité de BROUTY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUTY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUTY SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 janvier 2025
Questions fréquentes sur BROUTY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BROUTY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BROUTY SEBASTIEN est 940 129 281. Le SIRET de son siège social est 940 129 281 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44940129281.
Où se situe le siège social de BROUTY SEBASTIEN ?
Le siège social de BROUTY SEBASTIEN est situé 48 AV des Pionniers du Vercors, 26190 Saint-Jean-en-Royans.
BROUTY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUTY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUTY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTY SEBASTIEN.
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