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BROUTY SEBASTIEN

Active
Siren940 129 281Entrepreneur individuel26190 Saint-Jean-en-RoyansCréée le 27 janvier 2025

3511Z · Production d'électricité

BROUTY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 janvier 2025 sous le numéro SIREN 940 129 281. Son siège social est situé 48 AV des Pionniers du Vercors, 26190 Saint-Jean-en-Royans. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BROUTY SEBASTIEN

Dénomination
BROUTY SEBASTIEN
SIREN
940 129 281
SIRET (siège)
940 129 281 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44940129281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 129 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
27 janvier 2025
Siège social
48 AV des Pionniers du Vercors, 26190, Saint-Jean-en-Royans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROUTY SEBASTIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de BROUTY SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26190 Saint-Jean-en-RoyansSiègeActif

    940 129 281 00017 · ouvert le 07 septembre 2024 · NAF 3511Z

Conformité de BROUTY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUTY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2025

Questions fréquentes sur BROUTY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUTY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROUTY SEBASTIEN est 940 129 281. Le SIRET de son siège social est 940 129 281 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44940129281.

Où se situe le siège social de BROUTY SEBASTIEN ?

Le siège social de BROUTY SEBASTIEN est situé 48 AV des Pionniers du Vercors, 26190 Saint-Jean-en-Royans.

BROUTY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTY SEBASTIEN.