BROUX ET CIE
Active2573A · Fabrication de moules et modèles
BROUX ET CIE est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1963, identifiée par le SIREN 326 320 678. Elle est domiciliée Moulin A Scie Melle Gelin Pascale, 01420 Corbonod. Son activité principale est fabrication de moules et modèles (code NAF 2573A).
Fiche d'identité de BROUX ET CIE
INSEE- Dénomination
- BROUX ET CIE
- SIREN
- 326 320 678
- SIRET (siège)
- 326 320 678 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR22326320678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 320 678
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 2573A - Fabrication de moules et modèles
- Date de création
- 01 janvier 1963
- Siège social
- MOULIN A SCIE MELLE GELIN PASCALE, 01420, CORBONOD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROUX ET CIE
Fabrication de moules et modèles
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Finances de BROUX ET CIE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUX ET CIE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROUX ET CIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01420 CORBONODSiègeActif
326 320 678 00021 · ouvert le 02 juin 1993 · NAF 2573A
- 74370 PRINGYFermé
326 320 678 00013 · NAF 295N
Documents juridiques de BROUX ET CIE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BROUX ET CIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUX ET CIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BROUX ET CIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROUX ET CIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUX ET CIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1963
Questions fréquentes sur BROUX ET CIE
Quel est le numéro SIREN de BROUX ET CIE ?
Le numéro SIREN de BROUX ET CIE est 326 320 678. Le SIRET de son siège social est 326 320 678 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22326320678.
Où se situe le siège social de BROUX ET CIE ?
Le siège social de BROUX ET CIE est situé Moulin A Scie Melle Gelin Pascale, 01420 Corbonod.
BROUX ET CIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUX ET CIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUX ET CIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUX ET CIE.
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