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BROUX GISELE

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Siren402 839 633Entrepreneur individuel73730 ROGNAIXCréée le 09 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUX GISELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 839 633. Son siège social est situé Les Teppes, 73730 Rognaix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 747Z.

Fiche d'identité de BROUX GISELE

Dénomination
BROUX GISELE
SIREN
402 839 633
SIRET (siège)
402 839 633 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82402839633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 839 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
747Z
Date de création
09 novembre 1995
Siège social
LES TEPPES, 73730, ROGNAIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUX GISELE

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Établissements de BROUX GISELE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73730 ROGNAIXSiègeFermé

    402 839 633 00011 · ouvert le 18 novembre 1995 · NAF 747Z

Conformité de BROUX GISELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUX GISELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUX GISELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUX GISELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1995

Questions fréquentes sur BROUX GISELE

Quel est le numéro SIREN de BROUX GISELE ?

Le numéro SIREN de BROUX GISELE est 402 839 633. Le SIRET de son siège social est 402 839 633 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82402839633.

Où se situe le siège social de BROUX GISELE ?

Le siège social de BROUX GISELE est situé Les Teppes, 73730 Rognaix.

BROUX GISELE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUX GISELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUX GISELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUX GISELE.

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