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BROUX PATRICK

Active
Siren312 295 835Entrepreneur individuel84400 APTCréée le 23 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUX PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 novembre 2015 sous le numéro SIREN 312 295 835. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 rue de la Merliere, 84400 Apt. Son activité principale relève du code NAF 1814Z.

Fiche d'identité de BROUX PATRICK

Dénomination
BROUX PATRICK
SIREN
312 295 835
SIRET (siège)
312 295 835 00036
N° TVA intracommunautaire
FR19312295835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 295 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1814Z
Date de création
23 novembre 2015
Siège social
78 RUE DE LA MERLIERE, 84400, APT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUX PATRICK

Reliure et activités connexes

Finances de BROUX PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUX PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUX PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84400 APTSiègeActif

    312 295 835 00036 · ouvert le 08 avril 2011 · NAF 1814Z

  • 84400 SAIGNONFermé

    312 295 835 00028 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 192Z

Documents juridiques de BROUX PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUX PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUX PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2015

Questions fréquentes sur BROUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROUX PATRICK est 312 295 835. Le SIRET de son siège social est 312 295 835 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19312295835.

Où se situe le siège social de BROUX PATRICK ?

Le siège social de BROUX PATRICK est situé 78 rue de la Merliere, 84400 Apt.

BROUX PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUX PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUX PATRICK.

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