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BROUZE DANIEL

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Siren504 067 893Entrepreneur individuel74200 MARGENCELCréée le 01 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 504 067 893, BROUZE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2008. Son siège social est situé 5 Rte de la Combe, 74200 Margencel. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de BROUZE DANIEL

Dénomination
BROUZE DANIEL
SIREN
504 067 893
SIRET (siège)
504 067 893 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75504067893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 067 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 juin 2008
Siège social
5 RTE DE LA COMBE, 74200, MARGENCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUZE DANIEL

PAYSAGISTE

Finances de BROUZE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUZE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUZE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74200 MARGENCELSiègeActif

    504 067 893 00017 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BROUZE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUZE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUZE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUZE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUZE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUZE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUZE DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2008

Questions fréquentes sur BROUZE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROUZE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROUZE DANIEL est 504 067 893. Le SIRET de son siège social est 504 067 893 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75504067893.

Où se situe le siège social de BROUZE DANIEL ?

Le siège social de BROUZE DANIEL est situé 5 Rte de la Combe, 74200 Margencel.

BROUZE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUZE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUZE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUZE DANIEL.

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