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BROUZES SEBASTIEN

Active
Siren503 314 940Entrepreneur individuel12460 HUPARLACCréée le 01 février 2005

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

BROUZES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2005 sous le numéro SIREN 503 314 940. Elle est domiciliée Fontmaure, 12460 Huparlac. BROUZES SEBASTIEN relève du secteur hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).

Fiche d'identité de BROUZES SEBASTIEN

Dénomination
BROUZES SEBASTIEN
SIREN
503 314 940
SIRET (siège)
503 314 940 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55503314940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 314 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
01 février 2005
Siège social
FONTMAURE, 12460, HUPARLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUZES SEBASTIEN

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

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Établissements de BROUZES SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12460 HUPARLACSiègeActif

    503 314 940 00019 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 5520Z

Conformité de BROUZES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUZES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUZES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUZES SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2005

Questions fréquentes sur BROUZES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUZES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROUZES SEBASTIEN est 503 314 940. Le SIRET de son siège social est 503 314 940 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55503314940.

Où se situe le siège social de BROUZES SEBASTIEN ?

Le siège social de BROUZES SEBASTIEN est situé Fontmaure, 12460 Huparlac.

BROUZES SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUZES SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUZES SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUZES SEBASTIEN.