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BROVEL

Active
Siren338 820 236SARL75002 PARIS 2Créée le 01 juillet 1986
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 820 236, BROVEL est une SARL créée le 1er juillet 1986. Elle est domiciliée 23 rue des Jeuneurs, 75002 Paris 2. Son activité principale relève du code NAF 514A.

Fiche d'identité de BROVEL

Dénomination
BROVEL
SIREN
338 820 236
SIRET (siège)
338 820 236 00028
N° TVA intracommunautaire
FR48338820236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 820 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514A
Date de création
01 juillet 1986
Siège social
23 RUE DES JEUNEURS, 75002, PARIS 2
Établissements
3
Statut
Active

Finances de BROVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROVEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROVEL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75002 PARIS 2SiègeFermé

    338 820 236 00028 · ouvert le 10 février 1987 · NAF 702C

  • 75010 PARIS 10Fermé

    338 820 236 00036 · ouvert le 10 octobre 1993 · NAF 524A

  • 75011 PARIS 11Fermé

    338 820 236 00044 · ouvert le 10 décembre 2004 · NAF 514A

Documents juridiques de BROVEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 20 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 16 mai 1995

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 22 août 1994

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de BROVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROVEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BROVEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 juin 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 juin 2008 · publié le 07 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 juin 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1986

Marques déposées par BROVEL

BROVEL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BILLIE JEAN

    N° 92437859 · Déposée le 16 octobre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 18, 25 · expirée le 16 octobre 2002

  • BIG TIME

    N° 92402378 · Déposée le 23 janvier 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 18, 25 · expirée le 23 janvier 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BROVEL

Quel est le numéro SIREN de BROVEL ?

Le numéro SIREN de BROVEL est 338 820 236. Le SIRET de son siège social est 338 820 236 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48338820236.

Où se situe le siège social de BROVEL ?

Le siège social de BROVEL est situé 23 rue des Jeuneurs, 75002 Paris 2.

BROVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROVEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BROVEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 juin 2008 pour insuffisance d'actif.

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