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BROVELLI DANIEL

Active
Siren477 810 907Entrepreneur individuel69250 NEUVILLE-SUR-SAONECréée le 01 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 477 810 907, BROVELLI DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Pl Ampere, 69250 Neuville-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROVELLI DANIEL

Dénomination
BROVELLI DANIEL
SIREN
477 810 907
SIRET (siège)
477 810 907 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04477810907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 810 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2004
Siège social
10 PL AMPERE, 69250, NEUVILLE-SUR-SAONE
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de BROVELLI DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROVELLI DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROVELLI DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROVELLI DANIEL

6 établissements, dont 6 en activité.

  • 69250 NEUVILLE-SUR-SAONESiègeActif

    477 810 907 00014 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820B

  • 69007 LYONActif

    477 810 907 00022 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

  • 69270 COUZON-AU-MONT-D ORActif

    477 810 907 00030 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

  • 69270 Saint-Romain-au-Mont-d'OrActif

    477 810 907 00048 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 6820A

  • 69270 Couzon-au-Mont-d'OrActif

    477 810 907 00055 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

  • 69250 Neuville-sur-SaôneActif

    477 810 907 00063 · ouvert le 27 mai 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROVELLI DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROVELLI DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROVELLI DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROVELLI DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROVELLI DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROVELLI DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROVELLI DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur BROVELLI DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROVELLI DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROVELLI DANIEL est 477 810 907. Le SIRET de son siège social est 477 810 907 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04477810907.

Où se situe le siège social de BROVELLI DANIEL ?

Le siège social de BROVELLI DANIEL est situé 10 Pl Ampere, 69250 Neuville-sur-Saone.

BROVELLI DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROVELLI DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROVELLI DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROVELLI DANIEL.

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