BROVELLI JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROVELLI JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 1994 sous le numéro SIREN 394 009 146. Elle est domiciliée 11 av Albert Baudoin Res Sacogiva Bat C13, 13090 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 7219Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROVELLI JACQUES
INSEE- Dénomination
- BROVELLI JACQUES
- SIREN
- 394 009 146
- SIRET (siège)
- 394 009 146 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR00394009146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 009 146
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7219Z
- Date de création
- 03 février 1994
- Siège social
- 11 AV ALBERT BAUDOIN RES SACOGIVA BAT C13, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROVELLI JACQUES
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Finances de BROVELLI JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROVELLI JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROVELLI JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
394 009 146 00025 · ouvert le 13 mai 2005 · NAF 7219Z
- 13090 AIX-EN-PROVENCEFermé
394 009 146 00017 · ouvert le 03 février 1994 · NAF 7219Z
Documents juridiques de BROVELLI JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROVELLI JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROVELLI JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROVELLI JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROVELLI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROVELLI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROVELLI JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 1994
Questions fréquentes sur BROVELLI JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BROVELLI JACQUES ?
Le numéro SIREN de BROVELLI JACQUES est 394 009 146. Le SIRET de son siège social est 394 009 146 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00394009146.
Où se situe le siège social de BROVELLI JACQUES ?
Le siège social de BROVELLI JACQUES est situé 11 av Albert Baudoin Res Sacogiva Bat C13, 13090 Aix-en-Provence.
BROVELLI JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BROVELLI JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROVELLI JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROVELLI JACQUES.
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