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BROWN GEMMA

Active
Siren792 794 414Entrepreneur individuel24120 LA FEUILLADECréée le 01 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 794 414, BROWN GEMMA est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2013. Son siège social est situé 4 Guinassou, 24120 La Feuillade. Son activité principale relève du code NAF 7430Z.

Fiche d'identité de BROWN GEMMA

Dénomination
BROWN GEMMA
SIREN
792 794 414
SIRET (siège)
792 794 414 00021
N° TVA intracommunautaire
FR96792794414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 794 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7430Z
Date de création
01 avril 2013
Siège social
4 GUINASSOU, 24120, LA FEUILLADE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROWN GEMMA

Traduction et interprétation

Finances de BROWN GEMMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROWN GEMMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROWN GEMMA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24120 LA FEUILLADESiègeActif

    792 794 414 00021 · ouvert le 14 août 2022 · NAF 7430Z

  • 68300 SAINT-LOUISFermé

    792 794 414 00013 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 7430Z

Documents juridiques de BROWN GEMMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROWN GEMMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROWN GEMMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROWN GEMMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROWN GEMMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROWN GEMMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROWN GEMMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2013

Questions fréquentes sur BROWN GEMMA

Quel est le numéro SIREN de BROWN GEMMA ?

Le numéro SIREN de BROWN GEMMA est 792 794 414. Le SIRET de son siège social est 792 794 414 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96792794414.

Où se situe le siège social de BROWN GEMMA ?

Le siège social de BROWN GEMMA est situé 4 Guinassou, 24120 La Feuillade.

BROWN GEMMA est-elle toujours en activité ?

Oui, BROWN GEMMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROWN GEMMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROWN GEMMA.

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