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BROWN GROUP

Active
Siren327 355 582SARL69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 06 mai 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROWN GROUP est une SARL immatriculée le 6 mai 1983 sous le numéro SIREN 327 355 582. Elle est domiciliée 229 rue Robert Schuman, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 519B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROWN GROUP

Dénomination
BROWN GROUP
SIREN
327 355 582
SIRET (siège)
327 355 582 00013
N° TVA intracommunautaire
FR55327355582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 355 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
519B
Date de création
06 mai 1983
Siège social
229 RUE ROBERT SCHUMAN, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BROWN GROUP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROWN GROUP

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROWN GROUP

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    327 355 582 00013 · ouvert le 06 mai 1983 · NAF 291J

  • 69400 LIMASFermé

    327 355 582 00021 · ouvert le 21 mai 2002 · NAF 519B

Documents juridiques de BROWN GROUP

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 04 février 2000

  • Acte

Dépôt du 24 février 1999

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de BROWN GROUP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROWN GROUP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROWN GROUP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROWN GROUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROWN GROUP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROWN GROUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROWN GROUP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 1983

Questions fréquentes sur BROWN GROUP

Quel est le numéro SIREN de BROWN GROUP ?

Le numéro SIREN de BROWN GROUP est 327 355 582. Le SIRET de son siège social est 327 355 582 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55327355582.

Où se situe le siège social de BROWN GROUP ?

Le siège social de BROWN GROUP est situé 229 rue Robert Schuman, 69400 Villefranche-sur-Saone.

BROWN GROUP est-elle toujours en activité ?

Oui, BROWN GROUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROWN GROUP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROWN GROUP.

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