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BROWN ROBERT

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Siren403 665 094Entrepreneur individuel74390 CHATELCréée le 01 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 665 094, BROWN ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1995. Elle est domiciliée Rte de Villapeyron Lieudit les Corers, 74390 Chatel. L'entreprise déclare le code NAF 5510Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROWN ROBERT

Dénomination
BROWN ROBERT
SIREN
403 665 094
SIRET (siège)
403 665 094 00013
N° TVA intracommunautaire
FR55403665094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 665 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
01 décembre 1995
Siège social
RTE DE VILLAPEYRON LIEUDIT LES CORERS, 74390, CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROWN ROBERT

Hôtel restaurant bar pizzeria salon de thé plats à emporter

Finances de BROWN ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROWN ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROWN ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74390 CHATELSiègeActif

    403 665 094 00013 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 5510Z

Documents juridiques de BROWN ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROWN ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROWN ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROWN ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROWN ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROWN ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROWN ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1995

Questions fréquentes sur BROWN ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BROWN ROBERT ?

Le numéro SIREN de BROWN ROBERT est 403 665 094. Le SIRET de son siège social est 403 665 094 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55403665094.

Où se situe le siège social de BROWN ROBERT ?

Le siège social de BROWN ROBERT est situé Rte de Villapeyron Lieudit les Corers, 74390 Chatel.

BROWN ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROWN ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROWN ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROWN ROBERT.

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