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BROWN SEBASTIEN

Active
Siren801 518 093Entrepreneur individuel74140 DouvaineCréée le 19 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROWN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2025, identifié par le SIREN 801 518 093. Elle est domiciliée 50 AV du Lac, 74140 Douvaine. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BROWN SEBASTIEN

Dénomination
BROWN SEBASTIEN
SIREN
801 518 093
SIRET (siège)
801 518 093 00035
N° TVA intracommunautaire
FR48801518093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 518 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
19 mai 2025
Siège social
50 AV du Lac, 74140, Douvaine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROWN SEBASTIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

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Finances de BROWN SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROWN SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROWN SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74140 DouvaineSiègeActif

    801 518 093 00035 · ouvert le 21 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROWN SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROWN SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROWN SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROWN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROWN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROWN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROWN SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2025

Questions fréquentes sur BROWN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROWN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROWN SEBASTIEN est 801 518 093. Le SIRET de son siège social est 801 518 093 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48801518093.

Où se situe le siège social de BROWN SEBASTIEN ?

Le siège social de BROWN SEBASTIEN est situé 50 AV du Lac, 74140 Douvaine.

BROWN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROWN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROWN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROWN SEBASTIEN.

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