BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 902 013 218, BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL est une SCI créée le 3 août 2021. Son siège social est situé 13 rue de la Cite Foulc, 30000 Nimes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CAMILLE CHALBOS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL
INSEE- Dénomination
- BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL
- SIREN
- 902 013 218
- SIRET (siège)
- 902 013 218 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR14902013218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 013 218
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 août 2021
- Siège social
- 13 RUE DE LA CITE FOULC, 30000, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL
L'acquisition, la propriété, la location de biens immobiliers.
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Finances de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL
INSEEÉtablissements de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
902 013 218 00018 · ouvert le 26 juillet 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL
INPIComptes annuels de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-07-26
- création
Date d'effet : 03 août 2021
Questions fréquentes sur BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL
Quel est le numéro SIREN de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL ?
Le numéro SIREN de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL est 902 013 218. Le SIRET de son siège social est 902 013 218 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14902013218.
Qui dirige BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL ?
BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL est dirigée par CAMILLE CHALBOS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL ?
Le siège social de BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL est situé 13 rue de la Cite Foulc, 30000 Nimes.
BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROWN-SEQUARD-SAINT PAUL.
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