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BROY JACQUES

Active
Siren332 015 528Entrepreneur individuel62860 OISY-LE-VERGERCréée le 01 octobre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 332 015 528, BROY JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1984. Elle est domiciliée 7 Pl du General Desailly, 62860 Oisy-le-Verger. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROY JACQUES

Dénomination
BROY JACQUES
SIREN
332 015 528
SIRET (siège)
332 015 528 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59332015528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 015 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1984
Siège social
7 PL DU GENERAL DESAILLY, 62860, OISY-LE-VERGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROY JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62860 OISY-LE-VERGERSiègeActif

    332 015 528 00018 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1984

Questions fréquentes sur BROY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROY JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROY JACQUES est 332 015 528. Le SIRET de son siège social est 332 015 528 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59332015528.

Où se situe le siège social de BROY JACQUES ?

Le siège social de BROY JACQUES est situé 7 Pl du General Desailly, 62860 Oisy-le-Verger.

BROY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROY JACQUES.

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