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BROY PASCAL

Active
Siren404 254 849100062860 INCHY-EN-ARTOISCréée le 01 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 254 849, BROY PASCAL est une 1000 créée le 1er octobre 1989. Son siège social est situé 10 rue du Calvaire, 62860 Inchy-en-Artois. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROY PASCAL

Dénomination
BROY PASCAL
SIREN
404 254 849
SIRET (siège)
404 254 849 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40404254849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 254 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 octobre 1989
Siège social
10 RUE DU CALVAIRE, 62860, INCHY-EN-ARTOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROY PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROY PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 62860 INCHY-EN-ARTOISSiègeFermé

    404 254 849 00015 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 011A

Documents juridiques de BROY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1989

Questions fréquentes sur BROY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROY PASCAL est 404 254 849. Le SIRET de son siège social est 404 254 849 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40404254849.

Où se situe le siège social de BROY PASCAL ?

Le siège social de BROY PASCAL est situé 10 rue du Calvaire, 62860 Inchy-en-Artois.

BROY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROY PASCAL.

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