CheckersProcédures

BROYAN Davit

Active
Siren994 544 724Entrepreneur individuel68200 MulhouseCréée le 05 février 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYAN Davit est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2026, identifié par le SIREN 994 544 724. Son siège social est situé 12 RUE Daguerre, 68200 Mulhouse. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROYAN Davit

Dénomination
BROYAN Davit
SIREN
994 544 724
SIRET (siège)
994 544 724 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29994544724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 544 724
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
05 février 2026
Siège social
12 RUE Daguerre, 68200, Mulhouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYAN Davit

Peinture

Finances de BROYAN Davit

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYAN Davit

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYAN Davit

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68200 MulhouseSiègeActif

    994 544 724 00010 · ouvert le 22 décembre 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BROYAN Davit

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYAN Davit

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYAN Davit. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYAN Davit

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYAN Davit. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYAN Davit n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYAN Davit

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2026

Questions fréquentes sur BROYAN Davit

Quel est le numéro SIREN de BROYAN Davit ?

Le numéro SIREN de BROYAN Davit est 994 544 724. Le SIRET de son siège social est 994 544 724 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29994544724.

Où se situe le siège social de BROYAN Davit ?

Le siège social de BROYAN Davit est situé 12 RUE Daguerre, 68200 Mulhouse.

BROYAN Davit est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYAN Davit est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYAN Davit est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYAN Davit.

Entreprises similaires

Même activité à Mulhouse

Entreprises travaux de peinture et vitrerie

Toutes les entreprises avec le code NAF 4334Z

Travaux de peinture et vitrerie à Mulhouse

Entreprises du même secteur à Mulhouse

Entreprises à Mulhouse

Toutes les entreprises à Mulhouse