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Broyard Jacques

Active
Siren942 979 097Entrepreneur individuel83240 Cavalaire-sur-MerCréée le 02 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Broyard Jacques est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2025, identifié par le SIREN 942 979 097. Le siège social de l'entreprise se trouve 121 AV Gabriel Péri, 83240 Cavalaire-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de Broyard Jacques

Dénomination
Broyard Jacques
SIREN
942 979 097
SIRET (siège)
942 979 097 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09942979097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 979 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
02 juin 2025
Siège social
121 AV Gabriel Péri, 83240, Cavalaire-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Broyard Jacques

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de Broyard Jacques

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Broyard Jacques

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Broyard Jacques

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83240 Cavalaire-sur-MerSiègeActif

    942 979 097 00014 · ouvert le 02 avril 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Broyard Jacques

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Broyard Jacques

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Broyard Jacques. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Broyard Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Broyard Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Broyard Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Broyard Jacques

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2025

Questions fréquentes sur Broyard Jacques

Quel est le numéro SIREN de Broyard Jacques ?

Le numéro SIREN de Broyard Jacques est 942 979 097. Le SIRET de son siège social est 942 979 097 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09942979097.

Où se situe le siège social de Broyard Jacques ?

Le siège social de Broyard Jacques est situé 121 AV Gabriel Péri, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

Broyard Jacques est-elle toujours en activité ?

Oui, Broyard Jacques est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Broyard Jacques est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Broyard Jacques.

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