CheckersProcédures

BROYART PASCAL

Active
Siren410 124 762Entrepreneur individuel31430 LUSSAN-ADEILHACCréée le 09 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 124 762, BROYART PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 9 décembre 1996. Elle est domiciliée à Lussan-Adeilhac (31430). Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de BROYART PASCAL

Dénomination
BROYART PASCAL
SIREN
410 124 762
SIRET (siège)
410 124 762 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11410124762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 124 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
09 décembre 1996
Siège social
, 31430, LUSSAN-ADEILHAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYART PASCAL

COMMERCE AMBULANT DE VETEMENTS NEUFS, TRICOTS, BONNETERIE, ARTICLES DE PARIS.

Finances de BROYART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYART PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31430 LUSSAN-ADEILHACSiègeActif

    410 124 762 00015 · ouvert le 09 décembre 1996 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BROYART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1996

Questions fréquentes sur BROYART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROYART PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROYART PASCAL est 410 124 762. Le SIRET de son siège social est 410 124 762 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11410124762.

Où se situe le siège social de BROYART PASCAL ?

Le siège social de BROYART PASCAL est situé 31430 Lussan-Adeilhac.

BROYART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYART PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Toutes les entreprises avec le code NAF 4789Z

Entreprises à Lussan-Adeilhac

Toutes les entreprises à Lussan-Adeilhac