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BROYE ROBERT

Active
Siren421 045 790Entrepreneur individuel30640 BEAUVOISINCréée le 31 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYE ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1984 sous le numéro SIREN 421 045 790. Elle est domiciliée Franquevaux, 30640 Beauvoisin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BROYE ROBERT

Dénomination
BROYE ROBERT
SIREN
421 045 790
SIRET (siège)
421 045 790 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84421045790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 045 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1984
Siège social
FRANQUEVAUX, 30640, BEAUVOISIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYE ROBERT

Culture de la vigne

Finances de BROYE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYE ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30640 BEAUVOISINSiègeActif

    421 045 790 00019 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BROYE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur BROYE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BROYE ROBERT ?

Le numéro SIREN de BROYE ROBERT est 421 045 790. Le SIRET de son siège social est 421 045 790 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84421045790.

Où se situe le siège social de BROYE ROBERT ?

Le siège social de BROYE ROBERT est situé Franquevaux, 30640 Beauvoisin.

BROYE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYE ROBERT.

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