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BROYER AGNES

Active
Siren798 511 879Entrepreneur individuel01750 REPLONGESCréée le 10 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER AGNES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2013, identifié par le SIREN 798 511 879. Elle est domiciliée 411 rue du Paget, 01750 Replonges. Son activité principale relève du code NAF 8559B.

Fiche d'identité de BROYER AGNES

Dénomination
BROYER AGNES
SIREN
798 511 879
SIRET (siège)
798 511 879 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78798511879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 511 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
10 octobre 2013
Siège social
411 RUE DU PAGET, 01750, REPLONGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER AGNES

Autres enseignements

Finances de BROYER AGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER AGNES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER AGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01750 REPLONGESSiègeActif

    798 511 879 00016 · ouvert le 10 octobre 2013 · NAF 8559B

Documents juridiques de BROYER AGNES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER AGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER AGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER AGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER AGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2013

Questions fréquentes sur BROYER AGNES

Quel est le numéro SIREN de BROYER AGNES ?

Le numéro SIREN de BROYER AGNES est 798 511 879. Le SIRET de son siège social est 798 511 879 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78798511879.

Où se situe le siège social de BROYER AGNES ?

Le siège social de BROYER AGNES est situé 411 rue du Paget, 01750 Replonges.

BROYER AGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER AGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER AGNES.

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