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BROYER ARTHUR

Active
Siren913 127 437Entrepreneur individuel01750 REPLONGESCréée le 01 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER ARTHUR est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2022 sous le numéro SIREN 913 127 437. Le siège social de l'entreprise se trouve 138 rue du Puits Guillemin, 01750 Replonges. L'entreprise déclare le code NAF 4782Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROYER ARTHUR

Dénomination
BROYER ARTHUR
SIREN
913 127 437
SIRET (siège)
913 127 437 00014
N° TVA intracommunautaire
FR85913127437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 127 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
01 mai 2022
Siège social
138 RUE DU PUITS GUILLEMIN, 01750, REPLONGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER ARTHUR

Commerce de vêtements sur les circuits en Europe donc itinérant. Entretient 2 roues exercée à mon domicile

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Finances de BROYER ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROYER ARTHUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01750 REPLONGESSiègeActif

    913 127 437 00014 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 4782Z

Documents juridiques de BROYER ARTHUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER ARTHUR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-04 · Début d'activité : 2022-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2022

Questions fréquentes sur BROYER ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de BROYER ARTHUR ?

Le numéro SIREN de BROYER ARTHUR est 913 127 437. Le SIRET de son siège social est 913 127 437 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85913127437.

Où se situe le siège social de BROYER ARTHUR ?

Le siège social de BROYER ARTHUR est situé 138 rue du Puits Guillemin, 01750 Replonges.

BROYER ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER ARTHUR.

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