Broyer Constance
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 978 842 755, Broyer Constance est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 1 RTE de Beaune, 21200 Bligny-lès-Beaune. L'entreprise déclare le code NAF 8690E comme activité principale.
Fiche d'identité de Broyer Constance
INSEE- Dénomination
- Broyer Constance
- SIREN
- 978 842 755
- SIRET (siège)
- 978 842 755 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR38978842755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 842 755
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- -
- Siège social
- 1 RTE de Beaune, 21200, Bligny-lès-Beaune
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de Broyer Constance
Ostéopathie
Finances de Broyer Constance
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Broyer Constance
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Broyer Constance
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21200 Bligny-lès-BeauneSiègeActif
978 842 755 00024 · ouvert le 27 juillet 2023 · NAF 8690E
- 13004 MARSEILLE 4E ARRONDISSEMENTFermé
978 842 755 00016 · ouvert le 27 juillet 2023 · NAF 8690E
Documents juridiques de Broyer Constance
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Broyer Constance
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Broyer Constance. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Broyer Constance
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Broyer Constance. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Broyer Constance n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Broyer Constance
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Broyer Constance
Quel est le numéro SIREN de Broyer Constance ?
Le numéro SIREN de Broyer Constance est 978 842 755. Le SIRET de son siège social est 978 842 755 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38978842755.
Où se situe le siège social de Broyer Constance ?
Le siège social de Broyer Constance est situé 1 RTE de Beaune, 21200 Bligny-lès-Beaune.
Broyer Constance est-elle toujours en activité ?
Oui, Broyer Constance est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Broyer Constance est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Broyer Constance.
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