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BROYER DAVID

Active
Siren488 139 742Entrepreneur individuel01140 GARNERANSCréée le 01 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2006, identifié par le SIREN 488 139 742. Le siège social de l'entreprise se trouve Montgoin chemin de, 01140 Garnerans. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROYER DAVID

Dénomination
BROYER DAVID
SIREN
488 139 742
SIRET (siège)
488 139 742 00024
N° TVA intracommunautaire
FR53488139742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 139 742
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 février 2006
Siège social
MONTGOIN CHEMIN DE, 01140, GARNERANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROYER DAVID

Aménagement et entretiens d'espaces verts

Finances de BROYER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01140 GARNERANSSiègeActif

    488 139 742 00024 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 8130Z

  • 71570 SAINT-SYMPHORIEN-D'ANCELLESFermé

    488 139 742 00016 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BROYER DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2009-03-23 · Début d'activité : 2009-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2006

Questions fréquentes sur BROYER DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROYER DAVID ?

Le numéro SIREN de BROYER DAVID est 488 139 742. Le SIRET de son siège social est 488 139 742 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53488139742.

Où se situe le siège social de BROYER DAVID ?

Le siège social de BROYER DAVID est situé Montgoin chemin de, 01140 Garnerans.

BROYER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER DAVID.

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