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BROYER GERARD

Active
Siren404 674 988Entrepreneur individuel01310 SAINT-MARTIN-LE-CHATELCréée le 01 janvier 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1974 sous le numéro SIREN 404 674 988. Elle est domiciliée Fenille, 01310 Saint-Martin-le-Chatel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROYER GERARD

Dénomination
BROYER GERARD
SIREN
404 674 988
SIRET (siège)
404 674 988 00013
N° TVA intracommunautaire
FR39404674988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 674 988
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
FENILLE, 01310, SAINT-MARTIN-LE-CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER GERARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROYER GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 SAINT-MARTIN-LE-CHATELSiègeActif

    404 674 988 00013 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROYER GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur BROYER GERARD

Quel est le numéro SIREN de BROYER GERARD ?

Le numéro SIREN de BROYER GERARD est 404 674 988. Le SIRET de son siège social est 404 674 988 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39404674988.

Où se situe le siège social de BROYER GERARD ?

Le siège social de BROYER GERARD est situé Fenille, 01310 Saint-Martin-le-Chatel.

BROYER GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER GERARD.

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