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BROYER HERVE

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Siren499 591 535Entrepreneur individuel01540 VONNASCréée le 20 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 499 591 535, BROYER HERVE est un entrepreneur individuel créé le 20 août 2007. Elle est domiciliée 221 Che du Clos des Barres Marmont, 01540 Vonnas. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de BROYER HERVE

Dénomination
BROYER HERVE
SIREN
499 591 535
SIRET (siège)
499 591 535 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69499591535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 591 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
20 août 2007
Siège social
221 CHE DU CLOS DES BARRES MARMONT, 01540, VONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER HERVE

ELECTRICITE GENERALE.

Finances de BROYER HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER HERVE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROYER HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01540 VONNASSiègeActif

    499 591 535 00012 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 4321A

Documents juridiques de BROYER HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2007

Questions fréquentes sur BROYER HERVE

Quel est le numéro SIREN de BROYER HERVE ?

Le numéro SIREN de BROYER HERVE est 499 591 535. Le SIRET de son siège social est 499 591 535 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69499591535.

Où se situe le siège social de BROYER HERVE ?

Le siège social de BROYER HERVE est situé 221 Che du Clos des Barres Marmont, 01540 Vonnas.

BROYER HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER HERVE.

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