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BROYER HERVE

Active
Siren802 733 261Entrepreneur individuel38090 VILLEFONTAINECréée le 17 février 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER HERVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2016, identifié par le SIREN 802 733 261. Son siège social est situé 9 All Paul Emile Victor, 38090 Villefontaine. L'entreprise déclare le code NAF 2932Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROYER HERVE

Dénomination
BROYER HERVE
SIREN
802 733 261
SIRET (siège)
802 733 261 00019
N° TVA intracommunautaire
FR01802733261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 733 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2932Z
Date de création
17 février 2016
Siège social
9 ALL PAUL EMILE VICTOR, 38090, VILLEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER HERVE

FABRICATION DE PIECES MECANIQUES

Finances de BROYER HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER HERVE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38090 VILLEFONTAINESiègeActif

    802 733 261 00019 · ouvert le 10 juin 2014 · NAF 2932Z

Documents juridiques de BROYER HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2016

Questions fréquentes sur BROYER HERVE

Quel est le numéro SIREN de BROYER HERVE ?

Le numéro SIREN de BROYER HERVE est 802 733 261. Le SIRET de son siège social est 802 733 261 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01802733261.

Où se situe le siège social de BROYER HERVE ?

Le siège social de BROYER HERVE est situé 9 All Paul Emile Victor, 38090 Villefontaine.

BROYER HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER HERVE.

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