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Broyer Isaline

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Siren109 645 440Entrepreneur individuel01700 BeynostCréée le 07 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 109 645 440, Broyer Isaline est un entrepreneur individuel créé le 7 septembre 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE de Genève, 01700 Beynost. L'entreprise déclare le code NAF 8891B comme activité principale.

Fiche d'identité de Broyer Isaline

Dénomination
Broyer Isaline
SIREN
109 645 440
SIRET (siège)
109 645 440 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20109645440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 645 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8891B
Date de création
07 septembre 2026
Siège social
RTE de Genève, 01700, Beynost
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Broyer Isaline

Accompagnement éducatif spécialisée enfants et adolescents en situation de handicap psychique avec trouble du comportements associés. Outils et communication adaptés : PECS , MAKATON , ABA ...

Finances de Broyer Isaline

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Broyer Isaline

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Broyer Isaline

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01700 BeynostSiègeActif

    109 645 440 00016 · ouvert le 04 septembre 2026 · NAF 8891B

Documents juridiques de Broyer Isaline

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Broyer Isaline

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Broyer Isaline. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Broyer Isaline

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Broyer Isaline. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Broyer Isaline n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Broyer Isaline

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2026

Questions fréquentes sur Broyer Isaline

Quel est le numéro SIREN de Broyer Isaline ?

Le numéro SIREN de Broyer Isaline est 109 645 440. Le SIRET de son siège social est 109 645 440 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20109645440.

Où se situe le siège social de Broyer Isaline ?

Le siège social de Broyer Isaline est situé RTE de Genève, 01700 Beynost.

Broyer Isaline est-elle toujours en activité ?

Oui, Broyer Isaline est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Broyer Isaline est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Broyer Isaline.

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