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BROYER JEROME

Active
Siren392 568 010Entrepreneur individuel01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNECréée le 14 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER JEROME est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 1993, identifié par le SIREN 392 568 010. Son siège social est situé 71 rue Pasteur, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4221Z.

Fiche d'identité de BROYER JEROME

Dénomination
BROYER JEROME
SIREN
392 568 010
SIRET (siège)
392 568 010 00020
N° TVA intracommunautaire
FR76392568010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 568 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4221Z
Date de création
14 octobre 1993
Siège social
71 RUE PASTEUR, 01400, CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROYER JEROME

Construction de réseaux pour fluides

Finances de BROYER JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER JEROME

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNESiègeActif

    392 568 010 00020 · ouvert le 10 février 2010 · NAF 4221Z

  • 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNEFermé

    392 568 010 00012 · ouvert le 02 octobre 1993 · NAF 452U

Documents juridiques de BROYER JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1993

Questions fréquentes sur BROYER JEROME

Quel est le numéro SIREN de BROYER JEROME ?

Le numéro SIREN de BROYER JEROME est 392 568 010. Le SIRET de son siège social est 392 568 010 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76392568010.

Où se situe le siège social de BROYER JEROME ?

Le siège social de BROYER JEROME est situé 71 rue Pasteur, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne.

BROYER JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER JEROME.

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