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BROYER JOEL

Active
Siren982 127 383Entrepreneur individuel01290 Cormoranche-sur-SaôneCréée le 04 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER JOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 2023, identifié par le SIREN 982 127 383. Son siège social est situé 39 RTE de Noaillat, 01290 Cormoranche-sur-Saône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BROYER JOEL

Dénomination
BROYER JOEL
SIREN
982 127 383
SIRET (siège)
982 127 383 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80982127383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 127 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
04 décembre 2023
Siège social
39 RTE de Noaillat, 01290, Cormoranche-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER JOEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

Finances de BROYER JOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER JOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER JOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 Cormoranche-sur-SaôneSiègeActif

    982 127 383 00015 · ouvert le 31 octobre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROYER JOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER JOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER JOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER JOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2023

Questions fréquentes sur BROYER JOEL

Quel est le numéro SIREN de BROYER JOEL ?

Le numéro SIREN de BROYER JOEL est 982 127 383. Le SIRET de son siège social est 982 127 383 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80982127383.

Où se situe le siège social de BROYER JOEL ?

Le siège social de BROYER JOEL est situé 39 RTE de Noaillat, 01290 Cormoranche-sur-Saône.

BROYER JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER JOEL.

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