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BROYER MAUD

Active
Siren989 021 084Entrepreneur individuel01540 VonnasCréée le 08 juillet 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER MAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 juillet 2025 sous le numéro SIREN 989 021 084. Elle est domiciliée 29 RUE Chaynes Aimable, 01540 Vonnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROYER MAUD

Dénomination
BROYER MAUD
SIREN
989 021 084
SIRET (siège)
989 021 084 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07989021084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 021 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 juillet 2025
Siège social
29 RUE Chaynes Aimable, 01540, Vonnas
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER MAUD

LOCATION MEUBLEE

Finances de BROYER MAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER MAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER MAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01540 VonnasSiègeActif

    989 021 084 00011 · ouvert le 21 juin 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROYER MAUD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de BROYER MAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER MAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER MAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER MAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER MAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER MAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2025

Questions fréquentes sur BROYER MAUD

Quel est le numéro SIREN de BROYER MAUD ?

Le numéro SIREN de BROYER MAUD est 989 021 084. Le SIRET de son siège social est 989 021 084 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07989021084.

Où se situe le siège social de BROYER MAUD ?

Le siège social de BROYER MAUD est situé 29 RUE Chaynes Aimable, 01540 Vonnas.

BROYER MAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER MAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER MAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER MAUD.