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BROYER NOEL

Active
Siren493 377 170Entrepreneur individuel01290 CORMORANCHE-SUR-SAONECréée le 01 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 493 377 170, BROYER NOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Noaillat, 01290 Cormoranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.

Fiche d'identité de BROYER NOEL

Dénomination
BROYER NOEL
SIREN
493 377 170
SIRET (siège)
493 377 170 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83493377170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 377 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 juillet 2006
Siège social
NOAILLAT, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER NOEL

Exploitation forestière

Finances de BROYER NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER NOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    493 377 170 00011 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BROYER NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2006

Questions fréquentes sur BROYER NOEL

Quel est le numéro SIREN de BROYER NOEL ?

Le numéro SIREN de BROYER NOEL est 493 377 170. Le SIRET de son siège social est 493 377 170 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83493377170.

Où se situe le siège social de BROYER NOEL ?

Le siège social de BROYER NOEL est situé Noaillat, 01290 Cormoranche-sur-Saone.

BROYER NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER NOEL.

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