CheckersProcédures

BROYER ROBERT

Active
Siren302 564 554Entrepreneur individuel01330 Ambérieux-en-DombesCréée le 28 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER ROBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2024, identifié par le SIREN 302 564 554. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 Les Grandes Terres, 01330 Ambérieux-en-Dombes. Son activité principale relève du code NAF 7420Z.

Fiche d'identité de BROYER ROBERT

Dénomination
BROYER ROBERT
SIREN
302 564 554
SIRET (siège)
302 564 554 00038
N° TVA intracommunautaire
FR72302564554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 564 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
28 mai 2024
Siège social
39 LES GRANDES TERRES, 01330, Ambérieux-en-Dombes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER ROBERT

PHOTOGRAPHIE

Finances de BROYER ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01330 Ambérieux-en-DombesSiègeActif

    302 564 554 00038 · ouvert le 27 mai 2024 · NAF 7420Z

Documents juridiques de BROYER ROBERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BROYER ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2024

Questions fréquentes sur BROYER ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BROYER ROBERT ?

Le numéro SIREN de BROYER ROBERT est 302 564 554. Le SIRET de son siège social est 302 564 554 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72302564554.

Où se situe le siège social de BROYER ROBERT ?

Le siège social de BROYER ROBERT est situé 39 Les Grandes Terres, 01330 Ambérieux-en-Dombes.

BROYER ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER ROBERT.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités photographiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 7420Z

Entreprises à Ambérieux-en-Dombes

Toutes les entreprises à Ambérieux-en-Dombes