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BROYER STEPHANE

Active
Siren395 314 735Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 19 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 395 314 735, BROYER STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 19 mai 1994. Son siège social est situé 5 rue du Regiment de Bourgogne, 21200 Beaune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8623Z.

Fiche d'identité de BROYER STEPHANE

Dénomination
BROYER STEPHANE
SIREN
395 314 735
SIRET (siège)
395 314 735 00048
N° TVA intracommunautaire
FR04395314735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 314 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
19 mai 1994
Siège social
5 RUE DU REGIMENT DE BOURGOGNE, 21200, BEAUNE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROYER STEPHANE

Pratique dentaire

Finances de BROYER STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER STEPHANE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    395 314 735 00048 · ouvert le 05 novembre 2018 · NAF 8623Z

  • 71240 SENNECEY-LE-GRANDFermé

    395 314 735 00014 · ouvert le 19 mai 1994 · NAF 851E

  • 21200 BEAUNEFermé

    395 314 735 00022 · ouvert le 03 juin 1996 · NAF 8623Z

  • 21200 BEAUNEFermé

    395 314 735 00030 · ouvert le 15 mars 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROYER STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 1994

Questions fréquentes sur BROYER STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BROYER STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BROYER STEPHANE est 395 314 735. Le SIRET de son siège social est 395 314 735 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04395314735.

Où se situe le siège social de BROYER STEPHANE ?

Le siège social de BROYER STEPHANE est situé 5 rue du Regiment de Bourgogne, 21200 Beaune.

BROYER STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER STEPHANE.

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