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BROYER SYLVAIN

Active
Siren815 401 013Entrepreneur individuel81340 TREBASCréée le 07 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 815 401 013, BROYER SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 7 janvier 2016. Elle est domiciliée Les Acacias Saint Pierre, 81340 Trebas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BROYER SYLVAIN

Dénomination
BROYER SYLVAIN
SIREN
815 401 013
SIRET (siège)
815 401 013 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15815401013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 401 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
07 janvier 2016
Siège social
LES ACACIAS SAINT PIERRE, 81340, TREBAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYER SYLVAIN

HOMME DIT DE TOUTES MAINS PETITS TRAVAUX DE BRICOLAGE A L'EXCLUSION DES TRAVAUX DE GROS OEUVRE SECOND OEUVRE ET FINITION DU BATIMENT ET TRAVAUX DE RESEAUX ET EQUIPEMENTS UTILISANT LES FLUIDES.

Finances de BROYER SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81340 TREBASSiègeActif

    815 401 013 00017 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BROYER SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2016

Questions fréquentes sur BROYER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BROYER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BROYER SYLVAIN est 815 401 013. Le SIRET de son siège social est 815 401 013 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15815401013.

Où se situe le siège social de BROYER SYLVAIN ?

Le siège social de BROYER SYLVAIN est situé Les Acacias Saint Pierre, 81340 Trebas.

BROYER SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER SYLVAIN.

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