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BROYER THOMAS

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Siren444 867 022Entrepreneur individuel69840 JULIENASCréée le 10 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2003, identifié par le SIREN 444 867 022. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Gonnards, 69840 Julienas. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BROYER THOMAS

Dénomination
BROYER THOMAS
SIREN
444 867 022
SIRET (siège)
444 867 022 00022
N° TVA intracommunautaire
FR00444867022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 867 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
10 janvier 2003
Siège social
LD LES GONNARDS, 69840, JULIENAS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BROYER THOMAS

thomasbroyer.frdomaine-sancy-thomas-broyer-107512607253930306 88 88 71 73

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BROYER THOMAS

Culture de la vigne

Finances de BROYER THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYER THOMAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69840 JULIENASSiègeActif

    444 867 022 00022 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 0121Z

  • 69840 JULIENASFermé

    444 867 022 00014 · ouvert le 10 janvier 2003 · NAF 014A

Documents juridiques de BROYER THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER THOMAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2003

Questions fréquentes sur BROYER THOMAS

Quel est le numéro SIREN de BROYER THOMAS ?

Le numéro SIREN de BROYER THOMAS est 444 867 022. Le SIRET de son siège social est 444 867 022 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00444867022.

Où se situe le siège social de BROYER THOMAS ?

Le siège social de BROYER THOMAS est situé Ld les Gonnards, 69840 Julienas.

BROYER THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER THOMAS.

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