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BROYERE PASCAL

Active
Siren415 076 397100038610 VENONCréée le 15 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYERE PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 076 397. Son siège social est situé La Faurie, 38610 Venon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de BROYERE PASCAL

Dénomination
BROYERE PASCAL
SIREN
415 076 397
SIRET (siège)
415 076 397 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45415076397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 076 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
4332A
Date de création
15 janvier 1998
Siège social
LA FAURIE, 38610, VENON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYERE PASCAL

POSE DE MENUISERIE BOIS

Finances de BROYERE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYERE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYERE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38610 VENONSiègeActif

    415 076 397 00017 · ouvert le 06 janvier 1998 · NAF 4332A

Documents juridiques de BROYERE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYERE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYERE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYERE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1998

Questions fréquentes sur BROYERE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROYERE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROYERE PASCAL est 415 076 397. Le SIRET de son siège social est 415 076 397 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45415076397.

Où se situe le siège social de BROYERE PASCAL ?

Le siège social de BROYERE PASCAL est situé La Faurie, 38610 Venon.

BROYERE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYERE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYERE PASCAL.

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