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BROYET BERNARD

Active
Siren531 692 960Entrepreneur individuel56170 QUIBERONCréée le 01 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2011, identifié par le SIREN 531 692 960. Elle est domiciliée 10 Pl du Ruhir, 56170 Quiberon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROYET BERNARD

Dénomination
BROYET BERNARD
SIREN
531 692 960
SIRET (siège)
531 692 960 00028
N° TVA intracommunautaire
FR28531692960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 692 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 2011
Siège social
10 PL DU RUHIR, 56170, QUIBERON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROYET BERNARD

Location de logements

Finances de BROYET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYET BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56170 QUIBERONSiègeActif

    531 692 960 00028 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 6820A

  • 75005 PARISFermé

    531 692 960 00010 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BROYET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2011

Questions fréquentes sur BROYET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROYET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROYET BERNARD est 531 692 960. Le SIRET de son siège social est 531 692 960 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28531692960.

Où se situe le siège social de BROYET BERNARD ?

Le siège social de BROYET BERNARD est situé 10 Pl du Ruhir, 56170 Quiberon.

BROYET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYET BERNARD.

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