BROYET DAMIEN
Active5320Z · Autres activités de poste et de courrier
Enregistré sous le numéro SIREN 894 692 342, BROYET DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 mars 2021. Elle est domiciliée 10 rue de la Pierrotte, 26100 Romans-sur-Isere. Elle exerce une activité de autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).
Fiche d'identité de BROYET DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BROYET DAMIEN
- SIREN
- 894 692 342
- SIRET (siège)
- 894 692 342 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR29894692342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 692 342
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
- Date de création
- 02 mars 2021
- Siège social
- 10 RUE DE LA PIERROTTE, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROYET DAMIEN
Coursier à vélo.
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Établissements de BROYET DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
894 692 342 00013 · ouvert le 02 mars 2021 · NAF 5320Z
Conformité de BROYET DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROYET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROYET DAMIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-03-02
- création
Date d'effet : 02 mars 2021
Questions fréquentes sur BROYET DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BROYET DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BROYET DAMIEN est 894 692 342. Le SIRET de son siège social est 894 692 342 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29894692342.
Où se situe le siège social de BROYET DAMIEN ?
Le siège social de BROYET DAMIEN est situé 10 rue de la Pierrotte, 26100 Romans-sur-Isere.
BROYET DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROYET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROYET DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYET DAMIEN.
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