CheckersProcédures

BROYON FREDERIC

Active
Siren514 743 103Entrepreneur individuel31600 MURETCréée le 10 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYON FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 743 103. Son siège social est situé 2 av Jacques Douzans, 31600 Muret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROYON FREDERIC

Dénomination
BROYON FREDERIC
SIREN
514 743 103
SIRET (siège)
514 743 103 00020
N° TVA intracommunautaire
FR88514743103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 743 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 septembre 2009
Siège social
2 AV JACQUES DOUZANS, 31600, MURET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROYON FREDERIC

Location de logements

Finances de BROYON FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYON FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYON FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31600 MURETSiègeActif

    514 743 103 00020 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A

  • 31170 TOURNEFEUILLEFermé

    514 743 103 00012 · ouvert le 10 septembre 2009 · NAF 4782Z

Documents juridiques de BROYON FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYON FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYON FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYON FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYON FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYON FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYON FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2009

Questions fréquentes sur BROYON FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROYON FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROYON FREDERIC est 514 743 103. Le SIRET de son siège social est 514 743 103 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88514743103.

Où se situe le siège social de BROYON FREDERIC ?

Le siège social de BROYON FREDERIC est situé 2 av Jacques Douzans, 31600 Muret.

BROYON FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYON FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYON FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYON FREDERIC.

Entreprises similaires

Même activité à Muret

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Muret

Entreprises du même secteur à Muret

Entreprises à Muret

Toutes les entreprises à Muret