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BROYON PASCAL

Active
Siren409 002 458Entrepreneur individuel97419 LA POSSESSIONCréée le 27 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 002 458, BROYON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 août 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 101 Che Boeuf Mort, 97419 La Possession. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROYON PASCAL

Dénomination
BROYON PASCAL
SIREN
409 002 458
SIRET (siège)
409 002 458 00027
N° TVA intracommunautaire
FR66409002458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 002 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
27 août 1996
Siège social
101 CHE BOEUF MORT, 97419, LA POSSESSION
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROYON PASCAL

Ingénierie, études techniques

Finances de BROYON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYON PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97419 LA POSSESSIONSiègeActif

    409 002 458 00027 · ouvert le 29 décembre 2005 · NAF 7112B

  • 97400 SAINT-DENISFermé

    409 002 458 00019 · ouvert le 27 août 1996 · NAF 741G

Documents juridiques de BROYON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 août 1996

Questions fréquentes sur BROYON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROYON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROYON PASCAL est 409 002 458. Le SIRET de son siège social est 409 002 458 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66409002458.

Où se situe le siège social de BROYON PASCAL ?

Le siège social de BROYON PASCAL est situé 101 Che Boeuf Mort, 97419 La Possession.

BROYON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYON PASCAL.

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