BROYOT CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROYOT CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1994 sous le numéro SIREN 778 337 196. Elle est domiciliée Grande rue, 25390 Flangebouche. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROYOT CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BROYOT CLAUDE
- SIREN
- 778 337 196
- SIRET (siège)
- 778 337 196 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR52778337196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 778 337 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 01 octobre 1994
- Siège social
- GRANDE RUE, 25390, FLANGEBOUCHE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROYOT CLAUDE
Exploitation forestière
Finances de BROYOT CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROYOT CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROYOT CLAUDE
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 25390 FLANGEBOUCHESiègeFermé
778 337 196 00035 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0220Z
- 25800 VALDAHONFermé
778 337 196 00027 · NAF 741A
- 97420 LE PORTFermé
778 337 196 00043 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 7739Z
Documents juridiques de BROYOT CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROYOT CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYOT CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROYOT CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYOT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROYOT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROYOT CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1994
Questions fréquentes sur BROYOT CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BROYOT CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BROYOT CLAUDE est 778 337 196. Le SIRET de son siège social est 778 337 196 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52778337196.
Où se situe le siège social de BROYOT CLAUDE ?
Le siège social de BROYOT CLAUDE est situé Grande rue, 25390 Flangebouche.
BROYOT CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROYOT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROYOT CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYOT CLAUDE.
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