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BROYOT JEAN

Active
Siren302 704 002Entrepreneur individuel25800 VALDAHONCréée le 02 juin 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYOT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 1975, identifié par le SIREN 302 704 002. Son siège social est situé 15 Grande rue, 25800 Valdahon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de BROYOT JEAN

Dénomination
BROYOT JEAN
SIREN
302 704 002
SIRET (siège)
302 704 002 00021
N° TVA intracommunautaire
FR55302704002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 704 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
02 juin 1975
Siège social
15 GRANDE RUE, 25800, VALDAHON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROYOT JEAN

VENTE D'ELECTRO MENAGER, TELEVISION, ELECTRICITE GENERALE.

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Finances de BROYOT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYOT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROYOT JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25800 VALDAHONSiègeActif

    302 704 002 00021 · ouvert le 24 mai 1980 · NAF 4321A

  • 25800 VALDAHONFermé

    302 704 002 00013 · ouvert le 07 avril 1975 · NAF 453A

Documents juridiques de BROYOT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYOT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1975

Questions fréquentes sur BROYOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROYOT JEAN ?

Le numéro SIREN de BROYOT JEAN est 302 704 002. Le SIRET de son siège social est 302 704 002 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55302704002.

Où se situe le siège social de BROYOT JEAN ?

Le siège social de BROYOT JEAN est situé 15 Grande rue, 25800 Valdahon.

BROYOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYOT JEAN.

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