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BROYOT PAUL

Active
Siren437 743 495Entrepreneur individuel25400 AUDINCOURTCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYOT PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 437 743 495. Son siège social est situé 1 rue des Grands Bois, 25400 Audincourt. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROYOT PAUL

Dénomination
BROYOT PAUL
SIREN
437 743 495
SIRET (siège)
437 743 495 00016
N° TVA intracommunautaire
FR71437743495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 743 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
1 RUE DES GRANDS BOIS, 25400, AUDINCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROYOT PAUL

Exploitation forestière

Finances de BROYOT PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYOT PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROYOT PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25400 AUDINCOURTSiègeActif

    437 743 495 00016 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BROYOT PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYOT PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYOT PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYOT PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYOT PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYOT PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYOT PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur BROYOT PAUL

Quel est le numéro SIREN de BROYOT PAUL ?

Le numéro SIREN de BROYOT PAUL est 437 743 495. Le SIRET de son siège social est 437 743 495 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71437743495.

Où se situe le siège social de BROYOT PAUL ?

Le siège social de BROYOT PAUL est situé 1 rue des Grands Bois, 25400 Audincourt.

BROYOT PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYOT PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYOT PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYOT PAUL.

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