BROZAM
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 159 k€
BROZAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 568 033. Le siège social de l'entreprise se trouve 171 Rte de Vourles, 69230 Saint-Genis-Laval. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par OLIVIER MAZERAN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BROZAM
INSEE- Dénomination
- BROZAM
- SIREN
- 478 568 033
- SIRET (siège)
- 478 568 033 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR30478568033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 568 033
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 159 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 septembre 2004
- Siège social
- 171 RTE DE VOURLES, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROZAM
Location de biens immobiliers
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Finances de BROZAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROZAM
INSEEBODACCGérant
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
BROYER Thierry Roland nom d'usage · de mars 2020 à mai 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BROZAM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif
478 568 033 00029 · ouvert le 15 septembre 2004 · NAF 6820B
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALFermé
478 568 033 00011 · ouvert le 15 septembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de BROZAM
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BROZAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROZAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BROZAM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROZAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROZAM
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
DELOLY Véronique Marie-France Renée nom d'usage : MAZERAN devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BROYER Thierry Roland nom d'usage : BROYER n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 09 septembre 2004
Questions fréquentes sur BROZAM
Quel est le numéro SIREN de BROZAM ?
Le numéro SIREN de BROZAM est 478 568 033. Le SIRET de son siège social est 478 568 033 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30478568033.
Qui dirige BROZAM ?
BROZAM est dirigée par OLIVIER MAZERAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BROZAM ?
Le siège social de BROZAM est situé 171 Rte de Vourles, 69230 Saint-Genis-Laval.
BROZAM est-elle toujours en activité ?
Oui, BROZAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROZAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROZAM.
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