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BROZE MARCEL

Active
Siren316 510 338Entrepreneur individuel42920 CHALMAZEL-JEANSAGNIERECréée le 01 juin 1965
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROZE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1965 sous le numéro SIREN 316 510 338. Son siège social est situé Ld les Cotes, 42920 Chalmazel-Jeansagniere. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de BROZE MARCEL

Dénomination
BROZE MARCEL
SIREN
316 510 338
SIRET (siège)
316 510 338 00023
N° TVA intracommunautaire
FR63316510338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 510 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 juin 1965
Siège social
LD LES COTES, 42920, CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROZE MARCEL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de BROZE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROZE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROZE MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42920 CHALMAZEL-JEANSAGNIERESiègeActif

    316 510 338 00023 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 5520Z

  • 63880 LE BRUGERONFermé

    316 510 338 00015 · ouvert le 01 juin 1965 · NAF 554B

Documents juridiques de BROZE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROZE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROZE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROZE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROZE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROZE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROZE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1965

Questions fréquentes sur BROZE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BROZE MARCEL ?

Le numéro SIREN de BROZE MARCEL est 316 510 338. Le SIRET de son siège social est 316 510 338 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63316510338.

Où se situe le siège social de BROZE MARCEL ?

Le siège social de BROZE MARCEL est situé Ld les Cotes, 42920 Chalmazel-Jeansagniere.

BROZE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROZE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROZE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROZE MARCEL.

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